Friche à Pays de Clerval

Le site recensé, situé sur la commune de Pays de Clerval dans le département du Doubs au sein de la région Bourgogne-Franche-Comté, s'étend sur une surface de 71 587 m². La commune compte 1 174 habitants et appartient à la communauté de communes des Deux Vallées Vertes. Le document d'urbanisme applicable est un plan local d'urbanisme. Le site est classé en zone N, qui correspond aux espaces naturels à protéger en raison de la qualité et de l'intérêt des sites, des milieux naturels ou des paysages. Ce terrain est identifié comme une friche potentielle dont la propriété est publique. Ces éléments techniques caractérisent ce site dans le cadre de la reconversion des friches dans le Doubs.