Appel à projet Fonds Vert 2023 -Consorts Bailly

Le site recensé nommé Appel à projet Fonds Vert 2023 - Consorts Bailly se situe sur la commune d'Injoux-Genissiat, dans le département de l'Ain, en région Auvergne-Rhône-Alpes. Il s'agit d'un site classé en tant qu'autre type, avec une surface totale de 105 159 mètres carrés. Le statut du terrain est identifié comme une friche avec projet. La propriété de ce site est de type public. Le document d'urbanisme applicable sur la commune est le plan local d'urbanisme, qui classe cette parcelle en zone N, correspondant à une zone naturelle. Concernant l'état du sol, une pollution est jugée peu probable.

La commune d'Injoux-Genissiat compte 1115 habitants et appartient à la communauté de communes Terre Valserhône. Le site est répertorié parmi les espaces ayant fait l'objet d'une signalisation spécifique dans le cadre du Fonds Vert 2023. Les caractéristiques foncières et administratives du terrain s'inscrivent dans le cadre opérationnel défini par la collectivité locale. Ce dossier fait partie des références identifiées pour la reconversion des friches dans l'Ain.